Aménagement du territoire

Quelle autorisation pour mon projet ?
L’homme aménage l’espace dans lequel il vit, produit, échange. Il doit s’organiser pour gérer son système d’échange et de transport, sa ressource en eau, ses déchets, etc.
Les projets d’aménagement du territoire nécessitent de réaliser des études et des dossiers spécifiques qui seront instruits par l’Etat ou les collectivités.

Arca2e vous propose la réalisation de missions d’études, d’expertises, et de conseils pour le compte de collectivités territoriales, d’organismes parapublics et d’acteurs privés en s’appuyant sur son réseau de partenaires experts.

Etudes de faisabilité afin d’analyser les contraintes et les opportunités potentielles d’un site

Faisabilité Environnementale : étude de la faune et de la flore, du paysage, des protections naturelles, …

Faisabilité Réglementaire : règles d’urbanisme, servitudes, étude cadastrale, cadrage préalable …

Faisabilité Technique : Etude hydraulique, hydrogéologique, Diagnostic de sols et définition des usages futurs

Scénarii d’aménagement en fonction des contraintes et des opportunités

Réalisation de dossiers réglementaires

Rapport d’évaluation des incidences sur l’environnement souvent appelé étude d’impact pour les projets

Dossier au titre de la Loi sur l’Eau

Dossier de demande d’autorisation ou de déclaration au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

Dossier de demande d’autorisation de défrichement

Accompagnement dans la procédure d’Evaluation environnementale :

Vous avez un projet, pensez à Arca2e pour vous accompagner dans vos démarches.

Aménagement hydraulique
Création de ZAC (zone d’aménagement concerté)
Projets immobiliers industriels
Réhabilitation écologique
Revalorisation d’espaces industriels ou de carrières
Energie renouvelable (photovoltaïque, éolien)
Gestion des déchets (déchetterie) et matériaux inertes (Installation de stockage de déchets inertes : ISDI)